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organe parlementaire

См. также в других словарях:

  • Assemblée parlementaire de l'OTAN — L’Assemblée parlementaire de l’OTAN, appelée à son origine Assemblée de l’Atlantique Nord, est une organisation interparlementaire qui, depuis 1955, permet aux Parlements des pays membres de se rencontrer afin de débattre de problèmes de sécurité …   Wikipédia en Français

  • Assemblee parlementaire de l'OTAN — Assemblée parlementaire de l OTAN L’Assemblée parlementaire de l’OTAN, appelée à son origine Assemblée de l’Atlantique Nord, est une organisation interparlementaire qui, depuis 1955, permet aux Parlements des pays membres de se rencontrer afin de …   Wikipédia en Français

  • Assemblée Parlementaire De L'OTAN — L’Assemblée parlementaire de l’OTAN, appelée à son origine Assemblée de l’Atlantique Nord, est une organisation interparlementaire qui, depuis 1955, permet aux Parlements des pays membres de se rencontrer afin de débattre de problèmes de sécurité …   Wikipédia en Français

  • Assemblée parlementaire de l'otan — L’Assemblée parlementaire de l’OTAN, appelée à son origine Assemblée de l’Atlantique Nord, est une organisation interparlementaire qui, depuis 1955, permet aux Parlements des pays membres de se rencontrer afin de débattre de problèmes de sécurité …   Wikipédia en Français

  • Assemblée Parlementaire des Communautés Européennes — Parlement européen  Ne doit pas être confondu avec Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe ‎ ou Assemblée de l Union de l Europe occidentale. Pour les articles homonymes, voir PE …   Wikipédia en Français

  • Assemblée parlementaire des Communautés européennes — Parlement européen  Ne doit pas être confondu avec Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe ‎ ou Assemblée de l Union de l Europe occidentale. Pour les articles homonymes, voir PE …   Wikipédia en Français

  • Assemblée parlementaire des communautés européennes — Parlement européen  Ne doit pas être confondu avec Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe ‎ ou Assemblée de l Union de l Europe occidentale. Pour les articles homonymes, voir PE …   Wikipédia en Français

  • RÉGIME PARLEMENTAIRE — On peut recenser dans le monde des régimes politiques qui se proclament parlementaires; mais les conditions de leur fonctionnement réel présentent une telle diversité qu’il paraît difficile de les ranger sous le même vocable. Il n’est donc pas… …   Encyclopédie Universelle

  • Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe —  Ne doit pas être confondu avec Parlement européen ni Assemblée de l Union de l Europe occidentale. L’Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe est la dimension parlementaire du Conseil de l’Europe siègeant à Strasbourg. Sommaire 1… …   Wikipédia en Français

  • Trafic d'organe — Pour les articles homonymes, voir Trafic.  Pour l’article homophone, voir Traffic. Le trafic d organes est l exercice illégal du commerce d organes, il comprend le prélèvement sur des personnes vivantes ou décédées, la conservation ou l… …   Wikipédia en Français

  • Conseil Parlementaire — Le Conseil parlementaire (Parlamentarischer Rat) était un organe institué en 1948 par les onze ministres présidents des Länder des zones d’occupation américaines, britanniques et françaises en Allemagne afin de rédiger la Loi fondamentale de la… …   Wikipédia en Français

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